180 kg en ballade à 300 m de mon domicile... https://www.ouest-france.fr/pays-de...xyxvN9HA3kBuzI0cGWZ_eKLqWbUOHY4fDGHXO5kj027Bs Je cours pas vite mais je crains rien, je suis immangeable
Bonjour à tous, désolé si mon message n'est pas adressé au bon endroit, mais j'avoue être un peu perdu et toute l'aide que vous pourrez m'apporter me sera précieuse. Je viens de recevoir (pour la première fois de ma vie) un "avis à tiers détenteur" pour un montant de 750e (deux amendes majorées de 375e pièce). Je me suis étranglé ! Là où je suis sidéré, c'est que mes amendes, je les répertorie et paie toujours rubis sur l'ongle ; or là je n'ai eu ni avis d'amende, ni même tout autre document qui m'aurait permis de prendre acte. Après plusieurs jours à tenter d'obtenir des informations, j'ai enfin reçu un "bordereau des amendes" venant de la trésorerie. Le numéro d'immatriculation "FN-363-RE" qui apparaît sur le bordereau (et que j'ai entouré en rouge), je ne le connais pas, mais alors absolument pas... Bref, je suis totalement dans le "schwartz" et ne sais absolument pas comment procéder pour déjà comprendre ce qui arrive. Est-ce que vous auriez la gentillesse de m'éclairer sur ce que je pourrais faire, et notamment vis à vis de quelle instance effectuer un recours ? En vous remerciant d'avance pour votre temps et désolé de vous polluer le fil, mais j'ai pris comme un petit coup de massue Métal Hurlant. ...
@MetalHurlant Je connais pas grand chose mais tu as les coordonnées du secrétariat de l'Officier du Ministère Public indiquées sur le 2eme document. Essaye d'éclaircir cela avec eux. Ce qui est bizarre c'est qu'une basique recherche du n° d'immat sur des grossistes en pièces auto ne donne... rien, en tout cas en automobile. Bizarre pour une BMW.
Bonjour les amis, merci d'avoir réagi de manière aussi rapide, ça me réconforte ! Exactement, j'avais testé sur la plaque sur un site de pièces détachés et nada. Alors pour le coup pas du tout, j'ai une BMW série 2 noire, une toute autre immatriculation... Merci beaucoup pour cette information, j'ai l'impression que c'est un sacré micmac cette histoire ! Je vais prendre la plume et faire un courrier de contestation, est-ce que je peux vous solliciter vos conseils sur la meilleure marche à suivre ? Encore merci pour toute votre aide, Métal Hurlant.
Tu leur écris simplement que c'est pas toi, avec photocopie de ta CG de ta BMW série 2 et hop ça dégage lol...
@MetalHurlant A moins que ce jour là tu étais au volant de cette série 1 (voiture de prêt ou autre), il semble qu'il y ait eefectivement un vice de forme. Tu peux contester, mais le top serait que tu arrives en plus à prouver qu'à l'heure de la contravention tu n'étais pas sur la route (rendez-vous, travail, etc.) ou carrément pas dans la région.
Merci beaucoup @LaurentB. Effectivement cette voiture m'est totalement inconnue, jamais d'emprunt ni location...Il va falloir que je le démontre. A tout le moins, que je demande les conditions qui ont permis à l'officier public d'établir le lien entre l'immatriculation et moi comme conducteur. Soit un vice de forme (le plus simple j'imagine), soit une usurpation d'identité et là c'est autrement plus compliqué... En tout cas merci, j'imagine qu'il me faut faire deux courriers, l'un au trésor pour leur demander de surseoir à la procédure de saisine, l'autre à l'officier public pour le contester le fondement même de ces verbalisations. Je vais essayer de trouver en parallèle des infos sur le propriétaire de cette immatriculation. Quelle guigne cette histoire quand même.
Peu importe que tu prouves que tu n'étais pas à cet endroit au moment de l'infraction. Pour la police ou la gendarmerie, ils ont une immatriculation et un propriétaire, charge à lui ensuite, s'il n'est pas l'auteur de l'infraction, de désigner (dénoncer ?) le vrai conducteur. Ce qui est étonnant, c'est que tu sois reconnu comme propriétaire du véhicule alors que tu dis ne pas connaître cette immatriculation.
En fait, tel que moi je le comprends, dans le "bordereau de situation amendes" ainsi que je l'ai reçu (que j'ai mis en PJ "biffé" dans mon message plus haut pour se faire une idée), il n'est pas dit explicitement que je serais propriétaire de ce véhicule. Il y a moi en tant que responsable pénal et pécuniaire, l'intitulé de l'infraction, et l'immatriculation du véhicule concerné. Du coup, tel que je le vois, ça peut être soit un vice de forme comme l'a évoqué Laurent, soit une personne qui m'a désigné comme conducteur au moment des faits, et qui aurait usurpé mon identité. Quand on y pense, notamment avec les amendes papier (genre radar fixe, pas les amendes suite à interpellation), qu'est-ce qui empêcherait une personne de désigner une autre comme conducteur à son insu? Il suffit d'avoir une copie du permis, d'imiter la signature et hop. Pas un coup de cuillère à pot, pas hors de portée non plus... Dans ce cas, je pense en effet qu'il a raison de dire que c'est un gros plus si je peux prouver que je n'étais pas aux abords du lieu de l'infraction et que je ne peux être désigné comme conducteur responsable dudit véhicule. Mais cela ne va pas être simple, en plein confinement et pas au bureau... Ce qui me chagrine dans l'histoire, au-delà de la mésaventure en tant que telle, c'est que je n'ai jamais, jamais, jamais reçu ni amendes à mon domicile ni notification de majoration. Ce qui m'aurait permis de les contester aussitôt.
Salut, par contre petit conseil ne paye surtout pas pour contester. Le paiement de l'amende entraîne sa reconnaissance. Courrier à l'OMP + copie carte grise. Si tu peux avoir un courrier par exemple ton travail, que tu n'étais pas à cet endroit là à ce moment là c'est réglé. Par contre il est bizarre ton avis d'amende. Ils te demandent de payer où ?
Salut @Bene C'est justement tout le problème, j'ai direct reçu un "avis à tiers détenteur" chez moi commandant de payer ces 2x375e. Cet avis, c'est un peu le recours ultime du Trésor contre ceux qui ont n'ont pas payé leurs amendes. Amendes que dans mon cas je n'ai jamais reçues mais qui plus est pour un véhicule que je ne connais absolument pas. Les images que j'ai postées plus haut, sont la copie du "bordereau de situation amendes" qui est tout juste un état des lieux de la situation (amendes dues, payées etc.)
Bonjour @Zoltann , @ayrton53 Hélas ô grand hélas non, j'ai reçu cet avis à tiers détenteur par courrier postal, et ensuite retour de la Trésorerie du Val de Marne pour le bordereau de situation amendes...
Depuis quelques jours mon anti virus n’arrête pas de bloquer des "connexions suspectes" sur Esthauto. "Nous avons bloqué la connexion car le certificat utilisé a été délivré pour une autre adresse Web que celle visée" ça n'arrête pas de me faire des pop up
Ben on sait ça j'en ai supprimé pas mal aussi, mais sans les deux la (ailys ou l'utilisateur libre) on peut rien faire, donc si quelqu'un a le num de ailys ou son fb. Sinon ce soir je me débrouille pour le trouver et lui mettre la pression, au moins que les modos puissent supprimer les spams
